Dépérissement de preuves

Dépérissement de preuves

Dépérissement de preuves altération ou perte de ce qui permet de constater un fait juridique.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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  • dépérissement — [ deperismɑ̃ ] n. m. • déb. XVIe; de dépérir 1 ♦ Didact. État de ce qui dépérit. État de dépérissement d une personne. ⇒ affaiblissement, amaigrissement, anémie, épuisement, langueur. Dépérissement d une plante. ⇒ étiolement. 2 ♦ Fig. Fait d… …   Encyclopédie Universelle

  • dépérissement — DÉPÉRISSEMENT. s. m. État de décadence, de dégradation, de ruine. Le dépérissement de sa santé. Toutes ces maisons sont dans un grand dépérissement, faute de soin. Le dépérissement de ses meubles. Le dépérissement des effets de cette succession.… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • DÉPÉRISSEMENT — s. m. État de ce qui dépérit ou est dépéri. Le dépérissement du corps. Le dépérissement de sa santé. Toutes ces maisons sont dans un grand dépérissement, faute de soin. Le dépérissement de ses meubles. Le dépérissement des effets de cette… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • DÉPÉRISSEMENT — n. m. état de ce qui dépérit ou est dépéri. Le dépérissement du corps. Le dépérissement de sa santé. état de dépérissement. En termes de Droit, Le dépérissement des effets de cette succession. Le dépérissement des preuves, L’altération ou la… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • dépérissement — (dé pé ri se man) s. m. 1°   État de ce qui dépérit ou de ce qui est dépéri. •   De peur qu il ne tombe dans le dépérissement, PASC. Préf. Vide.. •   Il apprendrait par ce moyen les accroissements et les dépérissements de ses peuples et ce qui… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • PREUVE — s. f. Ce qui établit la vérité d une proposition, d un fait. Preuve convaincante. Preuve démonstrative. Preuve authentique. Preuve incontestable. Preuve concluante. Preuve sans réplique. Preuves judiciaires ou juridiques. Preuves testimoniales ou …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • preuve — Preuve. s. f. Ce qui prouve la verité d une proposition, d un fait. Preuve convainquante. preuve demonstrative. preuve authentique. preuve incontestable. preuves judiciaires. preuves testimoniales, ou par tesmoins. preuves litterales ou par… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • Chronologie De L'affaire Borrel — Article principal : Affaire Borrel. Ceci est une chronologie de l affaire Borrel. Sommaire 1 1995 2 1996 3 1997 4 1999 …   Wikipédia en Français

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